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Les propriétaires fonciers de Le Frasnois

Au millésime cadastral 2025, 34 personnes morales (sociétés, bailleurs sociaux, collectivités, associations) détiennent des droits sur des parcelles à Le Frasnois (code INSEE 39240), pour 11,2 km² au total. Classement par nombre de parcelles — cliquez une société pour voir tout son patrimoine en France.

#SociétéParcelles
1COMMUNE LE FRASNOIS · COM329
2COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES LACS · CCOM19
3GROUPEMENT FORESTIER POLY · AUPM11
4COMMUNE DE MENETRUX-EN-JOUX · COM8
5SYND INTER COM DES EAUX DU LAC D ILAY · SIVU6
6COMMUNE DE CHAUX DU DOMBIEF · COM5
7VEMO · SCI5
8NEOPI · SCI4
9GROUPEMENT FORESTIER POLY · GFO4
10COMMUNE DE SONGESON · COM4
11GROUPEMENT FORESTIER MAPICLA · GFO4
12SCI TITINE · SCI3
13ASS LES PECHEURS CLAIRVALIENS · AUPM3
14ECURIE DES 4 LACS · SCEA3
15LA FERME DES QUATRE N · SC2
16GAEC DU CERNOIS · GAEC2
17OFFICE NATIONAL DES FORETS · EPIC2
18L'ATELIER CMAV · SCI2
19CLAIRDAVIN · SCI2
20LA SEIGNEURIE · SCI2
21LA COMBE DE NARLAY · SCI1
22SYNDICAT INTERCOMMUNAL VOCATION MULTIPLE REGION DE CLAIRVAUX · AUPM1
23SYNDICAT INTERCOM D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU LAC ILAY · AUPM1
24SYNDICAT DE GESTION DU LAC D ILAY · AUPM1
25M2T39 · SARL1
26PROPRIETAIRES DU BND 240 C0316 · AUPM1
27SCI ABC PRIMAVERA · SCI1
28T D F · SAS1
29PROPRIETAIRES DU BND 240 C0304 · AUPM1
30DEPARTEMENT DU JURA · DEPT1
31SCI NEGRELLO · SCI1
32PROPRIETAIRES DU BND 240 A0167 · AUPM1
33PROPRIETAIRES DU BND 240 C0359 · AUPM1
34PROPRIETAIRES DU BND 240 C0313 · AUPM1
Sources : fichiers des parcelles des personnes morales (DGFiP, millésime 2025) — licence ouverte. Une même parcelle peut compter plusieurs titulaires de droits (indivision, usufruit). Les propriétaires particuliers ne sont jamais publiés. Gérer mes données.