COMMUNE LE FRASNOIS
SIREN 213902406 · Commune
En activité
COMMUNE LE FRASNOIS, Commune, a été créée en 1978, avec un siège à LE FRASNOIS. Au millésime cadastral 2025, elle détient 348 parcelles représentant 10,9 km² dans 4 communes, principalement à Le Frasnois, La Chaux-du-Dombief, Châtelneuf.
Patrimoine foncier
348 parcelles
4 communes
10,9 km² au total
Cartographie relationnelle
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| Commune | Parcelles | Surface |
|---|---|---|
| Le Frasnois (dép. 39) | 329 | 10 km² |
| La Chaux-du-Dombief (dép. 39) | 14 | 68,3 ha |
| Châtelneuf (dép. 39) | 3 | 4 780 m² |
| Menétrux-en-Joux (dép. 39) | 2 | 14,8 ha |
Sociétés co-détentrices
Personnes morales détenant au moins une parcelle en commun avec COMMUNE LE FRASNOIS (indivision, copropriété, démembrement).
- COMMUNE DE CHAUX DU DOMBIEF · 12 parcelles en commun
- SYND INTER COM DES EAUX DU LAC D ILAY · 7 parcelles en commun
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU DU LAC D'ILAY · 4 parcelles en commun
- SYNDICAT DE GESTION DU LAC D ILAY · 4 parcelles en commun
- SYNDICAT INTERCOM D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU LAC ILAY · 1 parcelle en commun
- SYNDICAT DE GESTION DU LAC D ILAY · 1 parcelle en commun
Identité
- Siège
- 1 ROUTE DES LACS, 39130 LE FRASNOIS
- Création
- 01/01/1978
- Effectif
- 3-5 (2023)
- Catégorie
- PME
Chiffres clés
Aucun compte annuel publié (fréquent pour les SCI et petites structures).
Historique
- 01/01/1978Immatriculation de la société