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Les propriétaires fonciers de Charmois

Au millésime cadastral 2025, 20 personnes morales (sociétés, bailleurs sociaux, collectivités, associations) détiennent des droits sur des parcelles à Charmois (code INSEE 90021), pour 110,9 ha au total. Classement par nombre de parcelles — cliquez une société pour voir tout son patrimoine en France.

#SociétéParcelles
1ASSOCIATION FONCIERE DE CHARMOIS · AUPM63
2COMMUNE DE CHARMOIS · COM48
3COMMUNE DE FROIDEFONTAINE · COM9
4ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE CHARMOIS · AUPM3
5DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT · DEPT3
6SCI SUR L'ETANG · SCI3
7LA CLE DES CHAMPS · SCI3
8LUNA · SCI2
9ADG · SCI2
10ELECTRICITE DE FRANCE · SA2
11EDF DISTRIBUTION FRANCHE COMTE NORD · AUPM2
12SOCIETE NATIONALE SNCF · SA2
13ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARMOIS · ASS2
14SNCF RESEAU · SA1
15PROPRIETAIRES DU BND 021 C0029 · AUPM1
16ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARMOIS · ASS1
17GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION · COAG1
18SCI DE L'AIGE · SCI1
19ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARMOIS · ASS1
20DES FLEURS · SCI1
Sources : fichiers des parcelles des personnes morales (DGFiP, millésime 2025) — licence ouverte. Une même parcelle peut compter plusieurs titulaires de droits (indivision, usufruit). Les propriétaires particuliers ne sont jamais publiés. Gérer mes données.