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Les propriétaires fonciers de Chaussenans

Au millésime cadastral 2025, 12 personnes morales (sociétés, bailleurs sociaux, collectivités, associations) détiennent des droits sur des parcelles à Chaussenans (code INSEE 39127), pour 140,6 ha au total. Classement par nombre de parcelles — cliquez une société pour voir tout son patrimoine en France.

#SociétéParcelles
1COMMUNE DE CHAUSSENANS · COM117
2TRIDENT · SCI5
3COMMUNE DE POLIGNY · COM4
4COMMUNE DE CHAMOLE · COM3
5ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHAUSSENANS · AUPM3
6SCI NEL · SCI2
7BUCHE · SCI1
8PROPRIETAIRES DU BND 127 U0603 · AUPM1
9PROPRIETAIRES DU BND 127 U0273 · AUPM1
10PROPRIETAIRES DU BND 127 U0433 · AUPM1
11PROPRIETAIRES DU BND 127 U0679 · AUPM1
12GAEC DE L ESPOIR · GAEC1
Sources : fichiers des parcelles des personnes morales (DGFiP, millésime 2025) — licence ouverte. Une même parcelle peut compter plusieurs titulaires de droits (indivision, usufruit). Les propriétaires particuliers ne sont jamais publiés. Gérer mes données.