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Les propriétaires fonciers de Cusance

Au millésime cadastral 2025, 14 personnes morales (sociétés, bailleurs sociaux, collectivités, associations) détiennent des droits sur des parcelles à Cusance (code INSEE 25183), pour 170,6 ha au total. Classement par nombre de parcelles — cliquez une société pour voir tout son patrimoine en France.

#SociétéParcelles
1COMMUNE DE CUSANCE · COM83
2GAEC MARGUIER · GAEC13
3COMMUNE DE MONTIVERNAGE · COM12
4GAEC DES PIVOINES · GAEC9
5SCI LA SOURCE BLEUE · SCI8
6COMMUNE DE GUILLON LES BAINS · COM7
7SYND INTER COM ADDUCTION EAU VAL CUSANCE · SIVU3
8TRUITES DU CUSANCIN · SCEA3
9SCI LPC · SCI3
10SYNDICAT INTERCOMMUNAL ADDUCTION EAU VAL CUSANCE · COM2
11DALIBARD ET COMPAGNIE · SCI2
12DEPARTEMENT DU DOUBS · DEPT2
13DIOCESAINE DE BESANCON · ASS1
14SCI DE LA VALLEE · SCI1
Sources : fichiers des parcelles des personnes morales (DGFiP, millésime 2025) — licence ouverte. Une même parcelle peut compter plusieurs titulaires de droits (indivision, usufruit). Les propriétaires particuliers ne sont jamais publiés. Gérer mes données.