Aller au contenu principal

Les propriétaires fonciers de Arc-et-Senans

Au millésime cadastral 2025, 73 personnes morales (sociétés, bailleurs sociaux, collectivités, associations) détiennent des droits sur des parcelles à Arc-et-Senans (code INSEE 25021), pour 449 ha au total. Classement par nombre de parcelles — cliquez une société pour voir tout son patrimoine en France.

#SociétéParcelles
1COMMUNE D'ARC ET SENANS · COM177
2ASS FONCIERE DE LA COMMUNE D ARC ET SENANS · AUPM74
3DEPARTEMENT DU DOUBS · DEPT55
4SOCIETE NATIONALE SNCF · SA54
5OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS · EPIC15
6SCI MOULIN BILLEREY- BARTHOULOT · SCI13
7ANCIENS ETS G SCHIEVER ET FILS · SA12
8SVS SALINE · SCI12
9DU CENTRE · SCI12
10LE CHATEAU DE ROCHE · SCI10
11LE CHATEAU DE ROCHE · SC10
12ASS FONCIERE DE CRAMANS · AUPM8
13ARC ET SENANS HYDRO · SAS8
14PEVESCAL · SA8
15SCI LOUE 3 · SCI7
16SCI LEBLANC FRERES · SCI6
17SCI CEPHIL · SCI6
18SCI CARGO · SCI5
19GF 2013-TER DOMAINES ET PATRIMOINE · GFO5
20SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE CONSTRUCTION ET ENT · SIVU5
21AJEMA · SCI4
22FC BOIS · SARL4
2314 RUE DES FORGES · SCI4
24SCI BERNARD JOBIN · SCI4
25GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE ROCH · GAEC4
26LES AMIS DE L ECOLE LIBRE · ASS3
27DU CHAMP GERBEY · EARL3
28IMMOBILIERE NATHALIE ET JEAN CLAUDE · SCI3
29BONDENET BERTRAND ET NATHALIE · SCI3
30DE LA COMBE-CHENU · EARL3
31AJCJ · SCI3
32MICHEL AMADRY · SCI3
33ARTV · SCI3
34SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT D · SYMC2
35GAEC DES SALINES · GAEC2
36ETS LOMBARD · SA2
37SOCIETE LIBER 2003 · SC2
38COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR · CCOM2
39IRISOLAR 30 · SAS2
40SCI LA CHARMOTE · SCI2
41COMMUNE D ARC ET SENANS BUREAU DE BIENFAISANCE · AUPM2
42DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS · ETAT2
43D C J · SCI2
44SNCF RESEAU · SA2
45SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX LA BICHE · AUPM1
46SCI ARVE · SCI1
47SA DES GRANDS MOULINS · SA1
48BICHON-CORDIER · SCI1
49ASSOCIATION TUTELAIRE DU DOUBS · AUPM1
50SCI MTKL · SCI1

23 autres personnes morales détiennent aussi des parcelles à Arc-et-Senans — recherchez-les par nom dans l'annuaire.

Sources : fichiers des parcelles des personnes morales (DGFiP, millésime 2025) — licence ouverte. Une même parcelle peut compter plusieurs titulaires de droits (indivision, usufruit). Les propriétaires particuliers ne sont jamais publiés. Gérer mes données.