Aller au contenu principal

Les propriétaires fonciers de Tart-le-Bas

Propriétaires
26
Parcelles concernées
137
Surface cumulée
125,7 ha
Superficie communale
470,2 ha
Habitants
241
Part de la superficie
26,7 %

Personnes morales uniquement, droits cumulés (une parcelle en indivision compte pour chaque titulaire) : la part de superficie est indicative et peut être surévaluée. Contour communal : découpage administratif ouvert (IGN/INSEE) — tracé indicatif, il ne localise pas les parcelles.

Au millésime cadastral 2025, 26 personnes morales (sociétés, bailleurs sociaux, collectivités, associations) détiennent des droits sur des parcelles à Tart-le-Bas (code INSEE 21622), pour 125,7 ha au total. Classement par nombre de parcelles — cliquez une société pour voir tout son patrimoine en France.

#SociétéParcelles
1CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON · HOSP32
2COMMUNE DE TART LE BAS · COM16
3SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL BOURG · SA15
4SYNDICAT MIXTE D'ETUDE ET D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'OUCHE · SYMC11
5GROUPEMENT FONCIER RURAL DE L'ABBAYE DE TART PAR ABREVIATIO · GFR9
6DEPARTEMENT DE COTE D OR · DEPT9
7ETAT AGRICULTURE ENSEIGNEMENT AGRICOLE · ETAT9
8REGION DE BOURGOGNE · COLL8
9DGAL · GFA6
10SCI MAMOUN · SCI5
11GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU GRAND FOUR · AUPM5
12ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT DE TART-LE-BAS · AUPM4
13ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PR · EP2
14PALENZO · SC2
15DU RONCET · SCI2
16ODILE DIOT MANDATAIRE JUDICIAIRE · AUPM1
17COMMUNE DE VARANGES · COM1
18PROPRIETAIRES DU BND 622 C0227 · AUPM1
19ORANGE · SA1
20GFA DU LEVANT · GFA1
21MINOTERIES VARANGES DROIN-MICHELOT · SARL1
22G F A EN MILLERAIE · GFA1
23GFA DE COURCELLES · GFA1
24SAINT GEORGES · GFA1
25SC PARTICULIERE DE SELONGEY SC PARTICULIERE · AUPM1
26SINOTIV'EAU · SYMC1

Suivez gratuitement jusqu'à 5 sociétés

Créez un compte gratuit pour suivre les propriétaires de Tart-le-Bas : annonces BODACC (cessions, procédures, changements de dirigeants) et mutations foncières, par courriel.

Créer un compte gratuit

Autour de Tart-le-Bas

Les propriétaires fonciers des communes les plus proches.

Le classement des plus gros propriétaires fonciers — Côte-d'Or

Sources : fichiers des parcelles des personnes morales (DGFiP, millésime 2025) — licence ouverte. Une même parcelle peut compter plusieurs titulaires de droits (indivision, usufruit). Les propriétaires particuliers ne sont jamais publiés. Gérer mes données.