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SICTOM DE LA ZONE DE DOLE

SIREN 253900633 · 7354
En activité

SICTOM DE LA ZONE DE DOLE, 7354, a été créée en 1973, avec un siège à BREVANS. Au millésime cadastral 2025, elle détient 22 parcelles représentant 7,3 ha dans 8 communes, principalement à Authume, Dampierre, Saint-Aubin.

Patrimoine foncier

22 parcelles
8 communes
7,3 ha au total

Cartographie relationnelle

Glissez une bulle pour la déplacer, glissez le fond pour tout déplacer, molette/boutons pour zoomer. Cliquez une société pour dérouler ses co-propriétaires (puis re-cliquez pour ouvrir sa fiche), un dirigeant pour ses mandats, une commune pour son classement.

Aucune relation connue pour cette société.
CommuneParcellesSurface
Authume (dép. 39)105,1 ha
Dampierre (dép. 39)56 173 m²
Saint-Aubin (dép. 39)25 016 m²
Chaussin (dép. 39)12 883 m²
Villers-Farlay (dép. 39)12 498 m²
Montmirey-le-Château (dép. 39)12 472 m²
Saligney (dép. 39)12 117 m²
Tavaux (dép. 39)1248 m²

Sociétés co-détentrices

Personnes morales détenant au moins une parcelle en commun avec SICTOM DE LA ZONE DE DOLE (indivision, copropriété, démembrement).

Identité

Siège
22 ALLEE DU BOIS, 39100 BREVANS
Création
01/01/1973
Effectif
50-99 (2023)
Catégorie
PME

Chiffres clés

Aucun compte annuel publié (fréquent pour les SCI et petites structures).

Historique

  • 01/01/1973Immatriculation de la société
Sources et mise à jour

Identité, dirigeants et comptes : INSEE (Sirene) et INPI (Registre national des entreprises), via l'API publique recherche-entreprises — licence ouverte. Patrimoine foncier : fichiers des parcelles des personnes morales, DGFiP, millésime 2025 (une parcelle a pu changer de main depuis). Ventes : DVF (DGFiP/Etalab). Personnes morales uniquement — les propriétaires particuliers ne sont jamais publiés.

Toute personne citée (dirigeant, société à dénomination patronymique) peut demander rectification ou opposition : gérer mes données. Réponse sous un mois (art. 21 RGPD).