COMMUNAUTE DE COMMUNES ARBOIS VIGNES ET VILLAGES PAYS DE LOUIS PASTEUR
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARBOIS VIGNES ET VILLAGES PAYS DE LOUIS PASTEUR, 7346, a été créée en 2000, avec un siège à ARBOIS. Au millésime cadastral 2025, elle détient 54 parcelles représentant 12,9 ha dans 3 communes, principalement à Arbois, Mesnay, Les Arsures. Cette société est aujourd'hui cessée.
Patrimoine foncier
Cartographie relationnelle
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| Commune | Parcelles | Surface |
|---|---|---|
| Arbois (dép. 39) | 28 | 9,6 ha |
| Mesnay (dép. 39) | 24 | 3,1 ha |
| Les Arsures (dép. 39) | 2 | 2 082 m² |
Sociétés co-détentrices
Personnes morales détenant au moins une parcelle en commun avec COMMUNAUTE DE COMMUNES ARBOIS VIGNES ET VILLAGES PAYS DE LOUIS PASTEUR (indivision, copropriété, démembrement).
- CCAPS · 52 parcelles en commun
Identité
- Siège
- 10 RUE HOTEL DE VILLE, 39600 ARBOIS
- Création
- 20/12/2000
- Effectif
- non renseigné
Chiffres clés
Aucun compte annuel publié (fréquent pour les SCI et petites structures).
Historique
- 20/12/2000Immatriculation de la société