COMMUNAUTE DE COMMUNE PAYS D'ORNANS
SIREN 242504207 · 7346
Cessée
COMMUNAUTE DE COMMUNE PAYS D'ORNANS, 7346, a été créée en 1998, avec un siège à ORNANS. Au millésime cadastral 2025, elle détient 28 parcelles représentant 15,5 ha dans 2 communes, principalement à Ornans, L'Hôpital-du-Grosbois. Cette société est aujourd'hui cessée.
Patrimoine foncier
28 parcelles
2 communes
15,5 ha au total
Cartographie relationnelle
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Aucune relation connue pour cette société.
| Commune | Parcelles | Surface |
|---|---|---|
| Ornans (dép. 25) | 20 | 12,2 ha |
| L'Hôpital-du-Grosbois (dép. 25) | 8 | 3,3 ha |
Identité
- Siège
- 26 RUE PIERRE VERNIER, 25290 ORNANS
- Création
- 29/12/1998
- Effectif
- non renseigné
Chiffres clés
Aucun compte annuel publié (fréquent pour les SCI et petites structures).
Historique
- 29/12/1998Immatriculation de la société