COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHALAMONT
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHALAMONT, 7346, a été créée en 1994, avec un siège à CHALAMONT. Au millésime cadastral 2025, elle détient 50 parcelles représentant 36 ha dans 3 communes, principalement à Châtenay, Saint-Nizier-le-Désert, Chalamont. Cette société est aujourd'hui cessée.
Patrimoine foncier
Cartographie relationnelle
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| Commune | Parcelles | Surface |
|---|---|---|
| Châtenay (dép. 01) | 36 | 12,9 ha |
| Saint-Nizier-le-Désert (dép. 01) | 10 | 23 ha |
| Chalamont (dép. 01) | 4 | 1 829 m² |
Sociétés co-détentrices
Personnes morales détenant au moins une parcelle en commun avec COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHALAMONT (indivision, copropriété, démembrement).
- COMMUNE DE SAINT-NIZIER-LE-DESERT · 10 parcelles en commun
Identité
- Siège
- 2 GRANDE RUE, 01320 CHALAMONT
- Création
- 12/12/1994
- Effectif
- non renseigné
Chiffres clés
Aucun compte annuel publié (fréquent pour les SCI et petites structures).
Historique
- 12/12/1994Immatriculation de la société