Aller au contenu principal

COMMUNE DE FRASNE LE CHATEAU

SIREN 217002534 · Commune
En activité

COMMUNE DE FRASNE LE CHATEAU, Commune, a été créée en 1978, avec un siège à FRASNE-LE-CHATEAU. Au millésime cadastral 2025, elle détient 51 parcelles représentant 243 ha dans 3 communes, principalement à Frasne-le-Château, Saint-Gand, Villers-Chemin-et-Mont-lès-Étrelles.

Patrimoine foncier

51 parcelles
3 communes
243 ha au total

Cartographie relationnelle

Glissez une bulle pour la déplacer, glissez le fond pour tout déplacer, molette/boutons pour zoomer. Cliquez une société pour dérouler ses co-propriétaires (puis re-cliquez pour ouvrir sa fiche), un dirigeant pour ses mandats, une commune pour son classement.

Aucune relation connue pour cette société.
CommuneParcellesSurface
Frasne-le-Château (dép. 70)48239,8 ha
Saint-Gand (dép. 70)21 ha
Villers-Chemin-et-Mont-lès-Étrelles (dép. 70)12,2 ha

Identité

Siège
2 RUE DU CHATEAU, 70700 FRASNE-LE-CHATEAU
Création
01/01/1978
Effectif
3-5 (2023)
Catégorie
PME

Chiffres clés

Aucun compte annuel publié (fréquent pour les SCI et petites structures).

Historique

  • 01/01/1978Immatriculation de la société
Sources et mise à jour

Identité, dirigeants et comptes : INSEE (Sirene) et INPI (Registre national des entreprises), via l'API publique recherche-entreprises — licence ouverte. Patrimoine foncier : fichiers des parcelles des personnes morales, DGFiP, millésime 2025 (une parcelle a pu changer de main depuis). Ventes : DVF (DGFiP/Etalab). Personnes morales uniquement — les propriétaires particuliers ne sont jamais publiés.

Toute personne citée (dirigeant, société à dénomination patronymique) peut demander rectification ou opposition : gérer mes données. Réponse sous un mois (art. 21 RGPD).