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COMMUNE D'ARBOIS

SIREN 213900137 · Commune
En activité

COMMUNE D'ARBOIS, Commune, a été créée en 1978, avec un siège à ARBOIS. Au millésime cadastral 2025, elle détient 375 parcelles représentant 17,9 km² dans 7 communes, principalement à Arbois, La Châtelaine, Les Planches-près-Arbois.

Patrimoine foncier

375 parcelles
7 communes
17,9 km² au total

Cartographie relationnelle

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CommuneParcellesSurface
Arbois (dép. 39)35016,2 km²
La Châtelaine (dép. 39)16130,3 ha
Les Planches-près-Arbois (dép. 39)35 074 m²
Villette-lès-Arbois (dép. 39)243,8 ha
Mesnay (dép. 39)22 443 m²
Pupillin (dép. 39)16 030 m²
Buvilly (dép. 39)1937 m²

Identité

Siège
10 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 39600 ARBOIS
Création
01/01/1978
Effectif
50-99 (2023)
Catégorie
PME

Chiffres clés

Aucun compte annuel publié (fréquent pour les SCI et petites structures).

Historique

  • 01/01/1978Immatriculation de la société
Sources et mise à jour

Identité, dirigeants et comptes : INSEE (Sirene) et INPI (Registre national des entreprises), via l'API publique recherche-entreprises — licence ouverte. Patrimoine foncier : fichiers des parcelles des personnes morales, DGFiP, millésime 2025 (une parcelle a pu changer de main depuis). Ventes : DVF (DGFiP/Etalab). Personnes morales uniquement — les propriétaires particuliers ne sont jamais publiés.

Toute personne citée (dirigeant, société à dénomination patronymique) peut demander rectification ou opposition : gérer mes données. Réponse sous un mois (art. 21 RGPD).