Aller au contenu principal

COMMUNE DE FRANOIS

SIREN 212502587 · Commune
En activité

COMMUNE DE FRANOIS, Commune, a été créée en 1978, avec un siège à FRANOIS. Au millésime cadastral 2025, elle détient 97 parcelles représentant 301,9 ha dans 2 communes, principalement à Franois, Serre-les-Sapins.

Patrimoine foncier

97 parcelles
2 communes
301,9 ha au total

Cartographie relationnelle

Glissez une bulle pour la déplacer, glissez le fond pour tout déplacer, molette/boutons pour zoomer. Cliquez une société pour dérouler ses co-propriétaires (puis re-cliquez pour ouvrir sa fiche), un dirigeant pour ses mandats, une commune pour son classement.

Aucune relation connue pour cette société.
CommuneParcellesSurface
Franois (dép. 25)95301,8 ha
Serre-les-Sapins (dép. 25)2494 m²

Identité

Siège
PLACE GEORGES MAURIVARD, 25770 FRANOIS
Création
01/01/1978
Effectif
20-49 (2023)
Catégorie
PME

Chiffres clés

Aucun compte annuel publié (fréquent pour les SCI et petites structures).

Historique

  • 01/01/1978Immatriculation de la société
Sources et mise à jour

Identité, dirigeants et comptes : INSEE (Sirene) et INPI (Registre national des entreprises), via l'API publique recherche-entreprises — licence ouverte. Patrimoine foncier : fichiers des parcelles des personnes morales, DGFiP, millésime 2025 (une parcelle a pu changer de main depuis). Ventes : DVF (DGFiP/Etalab). Personnes morales uniquement — les propriétaires particuliers ne sont jamais publiés.

Toute personne citée (dirigeant, société à dénomination patronymique) peut demander rectification ou opposition : gérer mes données. Réponse sous un mois (art. 21 RGPD).