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COMMUNE DE BONNEVAUX

SIREN 212500755 · Commune
En activité

COMMUNE DE BONNEVAUX, Commune, a été créée en 1978, avec un siège à BONNEVAUX. Au millésime cadastral 2025, elle détient 267 parcelles représentant 721,4 ha dans 9 communes, principalement à Bonnevaux, Ornans, Mignovillard.

Patrimoine foncier

267 parcelles
9 communes
721,4 ha au total

Cartographie relationnelle

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CommuneParcellesSurface
Bonnevaux (dép. 25)199648,4 ha
Ornans (dép. 25)4967,9 ha
Mignovillard (dép. 39)71,3 ha
Vaux-et-Chantegrue (dép. 25)4422 m²
Saules (dép. 25)38 185 m²
Étalans (dép. 25)22 475 m²
Bouverans (dép. 25)12,3 ha
Trépot (dép. 25)13 065 m²
Tarcenay-Foucherans (dép. 25)1680 m²

Identité

Siège
4 RUE EGLISE, 25560 BONNEVAUX
Création
01/01/1978
Effectif
6-9 (2023)
Catégorie
PME

Chiffres clés

Aucun compte annuel publié (fréquent pour les SCI et petites structures).

Historique

  • 01/01/1978Immatriculation de la société
Sources et mise à jour

Identité, dirigeants et comptes : INSEE (Sirene) et INPI (Registre national des entreprises), via l'API publique recherche-entreprises — licence ouverte. Patrimoine foncier : fichiers des parcelles des personnes morales, DGFiP, millésime 2025 (une parcelle a pu changer de main depuis). Ventes : DVF (DGFiP/Etalab). Personnes morales uniquement — les propriétaires particuliers ne sont jamais publiés.

Toute personne citée (dirigeant, société à dénomination patronymique) peut demander rectification ou opposition : gérer mes données. Réponse sous un mois (art. 21 RGPD).