SIVOM DES HAUTS DU DOUBS
SIREN 200073203 · 7345
En activité
SIVOM DES HAUTS DU DOUBS, 7345, a été créée en 2017, avec un siège à MOUTHE. Au millésime cadastral 2025, elle détient 22 parcelles représentant 32,7 ha dans 3 communes, principalement à Chaux-Neuve, Mouthe, Chapelle-des-Bois.
Patrimoine foncier
22 parcelles
3 communes
32,7 ha au total
Cartographie relationnelle
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| Commune | Parcelles | Surface |
|---|---|---|
| Chaux-Neuve (dép. 25) | 12 | 30,6 ha |
| Mouthe (dép. 25) | 9 | 1,1 ha |
| Chapelle-des-Bois (dép. 25) | 1 | 9 703 m² |
Sociétés co-détentrices
Personnes morales détenant au moins une parcelle en commun avec SIVOM DES HAUTS DU DOUBS (indivision, copropriété, démembrement).
- COMMUNE DE CHAUX-NEUVE · 11 parcelles en commun
- COMMUNE DE MOUTHE · 6 parcelles en commun
- COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS · 1 parcelle en commun
Identité
- Siège
- 3 GRANDE RUE, 25240 MOUTHE
- Création
- 01/01/2017
- Effectif
- 1-2 (2023)
- Catégorie
- PME
Chiffres clés
Aucun compte annuel publié (fréquent pour les SCI et petites structures).
Historique
- 01/01/2017Immatriculation de la société