SYNDICAT MIXTE DES MILIEUX AQUATIQUES DU HAUT-DOUBS
SIREN 200038271 · 7355
Cessée
SYNDICAT MIXTE DES MILIEUX AQUATIQUES DU HAUT-DOUBS, 7355, a été créée en 2013, avec un siège à FRASNE. Au millésime cadastral 2025, elle détient 18 parcelles représentant 6,9 ha dans 6 communes, principalement à Bonnevaux, Malpas, Oye-et-Pallet. Cette société est aujourd'hui cessée.
Patrimoine foncier
18 parcelles
6 communes
6,9 ha au total
Cartographie relationnelle
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| Commune | Parcelles | Surface |
|---|---|---|
| Bonnevaux (dép. 25) | 11 | 2,7 ha |
| Malpas (dép. 25) | 2 | 1,2 ha |
| Oye-et-Pallet (dép. 25) | 2 | 6 132 m² |
| Granges-Narboz (dép. 25) | 1 | 1,1 ha |
| Montperreux (dép. 25) | 1 | 6 436 m² |
| La Planée (dép. 25) | 1 | 6 110 m² |
Identité
- Siège
- 3 RUE DE LA GARE, 25560 FRASNE
- Création
- 27/02/2013
- Effectif
- non renseigné
Chiffres clés
Aucun compte annuel publié (fréquent pour les SCI et petites structures).
Historique
- 27/02/2013Immatriculation de la société